Réglementation – Environnement

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La déperdition de la chaleur par la toiture est la plus importante

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Choisir la performance c’est bien
En préservant la planète c’est mieux !

Ladybug

Réglementation :

NEUF :

 

Depuis le 1er janvier 2013, les nouvelles constructions doivent respecter la Réglementation Thermique 2012.
La RT 2012 contient trois exigences de résultats :

  • Exigence d’efficacité énergétique minimale du bâti : le besoin bioclimatique « Bbiomax »
    1 - Exigence de limitation simultanée du besoin en énergie pour les composantes liées au bâti (chauffage, refroidissement et éclairage)
    2 - Un indicateur qui rend compte de la qualité de la conception et de l’isolation du bâtiment, indépendamment du système de chauffage
    3 - Un indicateur qui valorise la conception bioclimatique (accès à l’éclairage naturel, surfaces vitrées orientées au sud …) et l’isolation performante
  • Exigence de consommation maximale : « Cmax »
    1 - Exigence de consommation maximale d’énergie primaire (objectif de valeur moyenne de 50 kWh/m²/an)
    2 - 5 usages pris en compte : chauffage, production d’eau chaude sanitaire, refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)

 

Cmax par région

Carte Cmax par région

 

  • Exigence de confort d’été :
    1 –
    Exigence sur la température intérieure atteinte au cours d’une séquence de 5 jours chauds

Une exigence de résultat est également présente dans la RT 2012 : L’étanchéité à l’air.
Une valeur maxi est déterminée :

  • 0,6 m3/(h.m²) pour les maisons individuelles
  • 1 m3 /(h.m²) pour les logements collectifs

Pour le secteur tertiaire, aucune exigence de résultat n’est imposée
Une valeur par défaut est prise en compte dans le calcul thermique
Une autre valeur peut également être prise en compte dans le calcul, auquel cas une justification du niveau atteint doit être apportée en fin de travaux

Labels HPE, THPE et Effinergie+

Les labels HPE et THPE renforcent les exigences de performances de la RT 2012 :

  • LABEL HPE
    Bbio max -10% par rapport au niveau RT 2012
    Cep max -10% par rapport au niveau RT 2012
  • LABEL THPE et Effinergie+
    Bbio max -20% par rapport au niveau RT 2012
    Cep max -20% par rapport au niveau RT 2012

Les pouvoirs publics et le collectif Effinergie ont décidé d’harmoniser les exigences des labels THPE et Effinergie +, les exigences de ces deux labels sont donc identiques.

 RENOVATION :

 RT sur l’existant

La réglementation thermique sur l’’existant est obligatoire depuis le 1er novembre 2008.
Elle s’applique soit de manière globale soit « lément par élément» selon le schéma ci-dessous :

RT sur l'existant

 

 

LABEL BBC Rénovation

Un label est accordé par le collectif Effinergie pour les constructions résidentielles rénovées si leur consommation maximale en énergie primaire atteint au maximum 80 kWh/m²/an à moduler selon la zone climatique et l’altitude.
Effinergie recommande certaines performances thermiques pour atteindre cette exigence

 

AIDES FINANCIERES

TVA

1 – Pour tous les travaux de rénovation énergétique, le taux est de 5,5%, y compris pour les travaux induits, ces travaux annexes rendus nécessaires par les rénovations comme le déplacement de radiateur ou l’enlèvement de vieux parquets ou encore de remise en peinture après dépose de menuiseries
2 – Pour le reste de travaux de rénovation, le taux est à 10%.


Primes pour les Certificats d’Economie d’Energie

Les Certificats d’Economies d’Energie sont obtenus en contrepartie d’investissements ou d’actions ayant entrainés une réduction de la consommation d’énergie (opérations de rénovation ou de construction).
Matériaux fournis et posés par des professionnels agréés RGE, en contrepartie, des primes sont versées au professionnel et au particulier
Des performances thermiques minimales sont exigées pour les travaux d’isolation

Eco Prêt à Taux Zéro

Un prêt à taux zéro peut être accordée aux conditions suivantes :

Résidence principale ou louée en tant que résidence principale :

1 - Construite avant le 1er janvier 1990.
2 - Matériaux fournis et posés par des professionnels agréés RGE.
3 – Exigences thermiques minimales.
4 – Travaux à réaliser dans les deux ans qui suivent le prêt.

L’Eco PTZ est cumulable avec le crédit d’impôt si les revenus du foyer fiscal sont inférieurs à 30 000 €.
Il est cumulable avec un prêt complémentaire développement durable
Il est cumulable avec les primes Certificat d’Economie d’Energie
Pour les bouquets de 2 travaux : prêt jusqu’à 20 000 €.
Pour les bouquets de 3 travaux : prêt jusqu’à 30 000 €.

Crédit d’impôt

Un crédit d’impôt est accordé lorsque des travaux d’isolation sont effectués selon les conditions suivantes :

1 - L’habitation est la résidence principale ou louée en tant que résidence principale
2 – Elle est construite depuis plus de deux ans
3 – Les matériaux sont fournis et posés par des professionnels agréés RGE
4 – Les exigences performances thermiques sont respectées (Le certificat ACERMI permet de valider les performances thermiques de l’isolant)

Le crédit d’impôt est cumulable avec l’Eco Prêt à Taux Zéro (EPTZ) si les revenus du foyer fiscal sont inférieurs à 30 000 €
Il est cumulable avec les primes Certificat d’Economie d’Energie
Pour l’isolation thermique, le taux du crédit d’impôt est de 30% sur la fourniture et pose (sans condition de ressources)
Limite de 150 € TTC par m² de travaux pour l’Isolation Thermique par l’Extérieur (ITE) et 100 € TTC par m² de travaux pour l’isolation par l’intérieur
Plafond des dépenses prises en compte pour le crédit d’impôt : 8 000 € pour une personne seule, 16 000 € pour un couple avec une majoration de 400 € par personne à charge

Loi de Transition Energétique

Décret n°2019-711 du 30 mai 2016 relatif aux travaux d’isolation en cas de travaux de ravalement de façade, de réfection de toiture ou d’aménagement de locaux en vue de les rendre habitables.
Dispositions applicables en cas de travaux importants de ravalement ou de réfection de toiture.
Art. R. 131-28-7 & Art. R. 131-28-8
Voir le décret

Le particulier peut, selon ses conditions de ressources, bénéficier d’une prime d’aide à la rénovation énergétique.
Consulter le site renovation-info-service.gouv.fr 

TABLEAU RECAPITULATIF DES VALEURS R (m².K/W) EXIGEES POUR LA RENOVATION :

 


ENVIRONNEMENT :

Recticel Insulation a un coeur vert.
Au sens propre comme au figuré.
Nous mettons tout en œuvre pour réduire les émissions de CO2, mais le cœur de nos produits isolants est, lui aussi, vraiment constitué de matériaux écologiques.
Des matériaux synthétiques écologiques, voilà qui vous paraîtra peut-être étrange, mais avec les isolants en mousse de polyuréthane (PUR ou PIR) vous économiserez en 75 ans 400 fois plus d’énergie qu’ils n’en nécessitent pour leur production.
Bref, une bonne chose pour la planète.

Le développement durable prend tout son sens avec l’isolant polyuréthane Recticel® Insulation
non seulement il a une performance thermique très élevée qui ne s’altère pas avec le temps, mais l’isolant polyuréthane Recticel® Insulation permet aussi de réduire considérablement l’empreinte carbone de l’isolation.

La preuve par quatre :

1 – Le moins énergivore de tous les isolants en fabrication usine est l’isolant en mousse polyuréthane.

2 – Moins épais et plus performants : A performance thermique identique, les panneaux Recticel® Insulation sont jusqu’à 2 fois moins épais et 5 fois plus léger.
Les quantités produites sont ainsi réduites et l’énergie nécessaire aussi.

3 – Moins volumineux pour une meilleure efficacité : Cela veut dire moins de camions pour les transporter.

4 – Moins lourds : Les émissions de CO2 liées au transport sont considérablement diminuées.

L’impact écologique est maitrisé à tous les niveaux et l’environnement est mieux préservé.

Economie-baril Nous devons consommer moins d’énergie :
Les ressources fossiles comme le pétrole sont pratiquement épuisées.
C’est pourquoi nous plaidons pour une utilisation rationnelle de ce pétrole.
Concrètement : il faut brûler moins de pétrole et utiliser celui-ci pour produire du polyuréthane (PUR ou PIR), le matériau à hautes performances thermiques dont sont constitués nos isolants.
Aujourd’hui, 96% du pétrole sont utilisés sous la forme de carburants.
Les 4% restants sont transformés en matières synthétiques, dont seulement 0,08% en PUR ou PIR.
Ce qui est très regrettable quand on sait que les isolants PUR ou PIR économisent 400 fois plus d’énergie qu’ils n’en nécessitent pour leur production.

Le groupe RECTICEL agit au niveau international, dans tous ses métiers, pour la protection de l’environnement.
Pour en savoir plus : www.recticel.com